Déposée le 4 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOTA FRANCE TECHNOLOGIE ECOLOGIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EcoBé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOTA FRANCE TECHNOLOGIE ECOLOGIQUE domicilié(e) 2 Luigi Galvani - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 802 349 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOTA FRANCE TECHNOLOGIE ECOLOGIQUE domicilié(e) 2 Luigi Galvani - 92160 - ANTONY - France.
La marque EcoBé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EcoBé est expirée depuis le 4 avril 2021.
ECOTA FRANCE TECHNOLOGIE ECOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ECO CREATION , ECOBE
ECOTA FRANCE TECHNOLOGIE ECOLOGIQUE, SARL - 2 Luigi Galvani - 92160 - ANTONY - France - SIREN 520802349
ECOTA FRANCE TECHNOLOGIE ECOLOGIQUE - 2 Luigi Galvani - 92160 - ANTONY - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Inscription le 6 septembre 2011 - Retrait partiel n°557298 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-06
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles ; vaisselle ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; planches à voile ou pour le surf ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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